Le passeport biométrique

Ce qui va changer à partir de l'été 2009...

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Un article de Evelyne publié le 02/02/2009 à 17:05
 

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Au plus tard le 28 juin 2009, la Seine-et-Marne va émettre de nouveaux passeports qui seront produits selon un même modèle dans tous les pays européens. Ils comporteront une petite puce RFID dans laquelle seront enregistrées les informations portées sur le document papier (nom, adresse, etc.) ainsi qu'une photo et les empreintes digitales de huit des dix doigts.

Pourquoi les empreintes digitales ?
C'est une mesure qui a été adoptée afin de limiter les risques d'usurpation d'identité ou de falsification des passeports. L'ensemble de ces données sera conservé par le ministère de l'intérieur pendant une durée de quinze ans, dans une base de données centralisée.
Le demandeur ne peut pas s'opposer à la prise d'empreintes.

Procédure pour demander son passeport
Il faudra constituer un dossier dans les mairies habilitées (voir encart) et fournir différents justificatifs. Lors du dépôt de la demande de passeport, il sera procédé au recueil de l'image numérisée du visage et des empreintes digitales de 8 doigts du demandeur.

A titre exceptionnel, dans une situation d'urgence dûment justifiée, il pourra être délivré un passeport ne comportant pas de composant électronique (un passeport optique provisoire) valable 1 an.

Procédure pour les enfants
Le passeport biométrique est délivré sans condition d'âge. La durée de validité du passeport est de cinq ans pour les mineurs et de dix ans pour les majeurs. Les empreintes digitales des enfants de moins de 6 ans ne sont pas recueillies.

Et les animaux ?
Depuis le 1er octobre 2004, tout chien, chat ou furet voyageant dans l'Union européenne avec son propriétaire doit être identifié, vacciné contre la rage et muni de son propre passeport délivré par un vétérinaire.

Visa pour les Etats-Unis…
Plusieurs pays ont signé avec les Etats-Unis un accord autorisant leurs ressortissants à entrer sur le territoire américain munis d'un simple passeport en cours de validité, complété par un formulaire à remplir dans l'avion, qu'il s'agisse d'un voyage de tourisme ou d'affaires, pour une durée maximale de 90 jours.
(Les pays signataires du programme d'exemption de visa sont : France, Belgique, Suisse, Luxembourg, Monaco, Andorre, Allemagne, Australie, Autriche, Brunei, Danemark, Espagne, Finlande, Irlande, Islande, Italie, Japon, Liechtenstein, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Saint Marin, Singapour, Slovénie, Suède).

Cinq départements tests :
Après des tests dans les départements de l'Aube, de la Gironde, de la Loire-Atlantique, du Nord et de l'Oise, 2000 mairies environ seront équipées du matériel nécessaire à l'établissement de la demande des nouveaux passeports d'ici au 28 juin 2009. (Les mairies parisiennes en bénéficieront dès mars 2009).

Avantages du passeport biométrique :
La ministre Michèle Alliot-Marie avait souligné, lors de la remise le 31 octobre, du premier passeport biométrique français à un habitant de Chantilly dans l'Oise, que ces nouveaux passeports et leur mode de délivrance représentaient "plus de rapidité, de facilité et de sécurité". (Cette ville a été la première à être équipée du matériel nécessaire à l'élaboration du nouveau passeport).

On obtiendra son passeport plus rapidement ; les stations d'enregistrement permettront d'effectuer la demande de passeport en 15 minutes et le passeport sera disponible au même endroit en 1 semaine.
On pourra demander un passeport n'importe où sur le territoire national, y compris outre-mer, et également depuis l'étranger à partir des 212 consulats de France.

Coût du passeport
Il en coûtera 89 euros pour un adulte, 45 euros pour un mineur de quinze ans et plus, et 20 euros pour un enfant de moins de quinze ans. Soit 1 euro de plus que les nouveaux tarifs du 1er janvier 2009 des passeports actuels (source Trilport.fr).

    Un passeport qui fait polémique... dans les mairies
    S'il semble qu'une liste des communes susceptibles de délivrer les premiers passeports biométriques avait été  établie (article paru le 4.11.2008 sur le Parisien), il n'en est plus rien d'aujourd'hui...

    Compte tenu de la polémique, l'affaire serait à l'étude seulement... La préfecture de Seine-et-Marne, jointe ce vendredi 30 janvier 2009, nous l'a confirmé. L'affaire avait soulevé un tollé chez bon nombre de maires de Seine-et-Marne ; ils se plaignaient des coûts occasionnés pour l'établissement des nouveaux passeports.

    Tous n'y sont pourtant pas opposés ! Sur son blog, un opposant à la majorité de Trilport, a fait part de son « regret » : sa commune –le maire ayant émis de nombreuses réserves– n'a pas été désignée pour recevoir ce passeport biométrique. L'opportunité en reviendra à Nanteuil-lès-Meaux...
Source de l'article :
http://www.atome77.com [Portail de Seine-et-Marne]
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